loading spinner

MENTIONS LÉGALES

Le présent site Web et son contenu appartiennent à :

ARTLINE INTERNATIONAL SARL
20 Boulevard Eugène Deruelle
LE BRITANNIA, Bât.-B, Etage-5
69003 LYON


Informatique et Libertés

L'utilisateur de ce site est informé que les informations qu'il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Artline International, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. En cas d'incident lié au dossier de l'utilisateur, un traitement spécifique pourra être réalisé.
Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux dites informations. Pour toute demande, vous pouvez nous écrire via la page "Nous Contacter"

Droits d'auteur et Autorisations

Pour l'ensemble du contenu de ce site web, les droits d'auteurs appartiennent à Artline International. Il est interdit de reproduire, stocker, modifier ou transmettre tout matériel de nos pages web sans notre accord écrit préalable. Les demandes d'autorisation doivent être adressées par écrit à l'adresse ci-dessus.

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Artline International et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la Propriété Intellectuelle.

Règles générales

Les utilisateurs acceptent de n'utiliser le site www.ethanolflex.com que dans des buts légaux. Il est interdit aux utilisateurs de transmettre, distribuer, sauvegarder ou détruire du matériel (a) si cela viole un droit ou un règlement applicables, (b) d'une façon qui enfreint le droit d'auteur, le brevet, la marque déposée, le secret commercial ou d'autres droits de propriété intellectuelle de parties tierces ou qui ne respecte pas la sphère privée, la notoriété ou d'autres droits destinés à protéger la personnalité de parties tierces (c) qui s'avère calomnieux, obscène, offensant, menaçant, diffamatoire, grossier ou odieux.

Sécurité


Il est interdit aux utilisateurs de porter atteinte ou de tenter de porter atteinte aux mesures de sécurité de ce site web y compris et sans restrictions :

  •     d'utiliser un faux mot de passe ou le mot de passe d'un autre utilisateur ou d'accéder à des données qui ne sont pas destinées aux utilisateurs ou d'accéder à un serveur ou compte d'utilisateur, pour lequel l'utilisateur n'a    pas d'autorisation d'accès
  •     de faire connaître un mot de passe ou de permettre à des tiers d'en faire usage ou d'omettre d'informer Artline International si un mot de passe est compromis
  •     de tenter de tester ou prouver les vulnérabilités du système ou du réseau, ou de violer les mesures de sécurité ou d'authentification sans une autorisation adéquate
  •     de tenter de s'interposer dans un service à un utilisateur, un host ou un réseau y compris, sans restrictions, en faisant usage de surcharge, "noyage", "mail bombing" ou "crashing"
  •     d'envoyer des e-mails non demandés, y compris des campagnes publicitaires et/ou des publicités pour des produits ou services
  •     de falsifier tout nom de paquet TCP/IP ou tout élément des informations d'en-tête d'un e-mail ou d'un envoi à une newsgroup
  •     de détourner ou effacer tout ou une partie du site web, ou de changer le contenu du site web, sans notre accord écrit spécifique.


Violations

Artline International se réserve le droit illimité de décider, selon sa propre appréciation, si une quelconque utilisation enfreint ce règlement, et, dans un cas d'infraction, d'agir selon ce qu'elle considère être convenable. Un emploi abusif du système ou de la sécurité du réseau peut avoir comme conséquence une responsabilité civile ou pénale.


Cookies

En visitant notre site internet, un « cookie » (un petit fichier texte) permanent vous sera attribué et sera stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie permet de vous identifier lorsque vous visitez notre site afin que nous puissions améliorer et personnaliser votre expérience en ligne.

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement ces cookies, mais vous pouvez les supprimer ou activer le rejet des cookies. Chaque navigateur étant différent, vous devez vérifier dans le menu « Aide » de votre navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies. Cependant certaines fonctionnalités du site ne pourront plus être utilisées si vous en refusez l’installation.

Cessation de l'utilisation

Artline International peut supprimer ou interrompre l'accès d'un utilisateur à tout ou partie de son site internet sans avis préalable, si elle soupçonne, selon sa propre appréciation, qu'il a enfreint ce règlement ou toute autre loi applicable ou qu'il a porté atteinte aux intérêts d'un autre utilisateur.